Les sept commissions scientifiques spécialisées suivantes sont créées à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :

1. Neurosciences, neuro-endocrinologie, neurologie.
2. Génétique, développement et oncogenèse, angiogenèse, muscle, vieillissement.
3. Sciences et techniques appliquées à la médecine, santé publique.
4. Cardio-vasculaire, néphrologie, urologie, diabète, endocrinologie, reproduction, nutrition, obésité.
5. Immunologie, maladies infectieuses, hématologie, hémostase.
6. Gastro-entérologie, hépatologie, pneumologie, dermatologie, système ostéoarticulaire et odontologie.
7. Médicament, interface chimie biologie, bio-ingénierie, biothérapies, pharmacologie, toxicologie.

Les trois intercommissions suivantes sont créées à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :

1. Psychiatrie et santé mentale.
2. Chirurgie.
3. Sciences sociales et économiques : systèmes sanitaires et santé des populations.

La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées et les intercommissions mentionnées aux articles 1er et 2 ci-dessus débute à la date à laquelle prend effet le mandat de leurs membres.

L'arrêté du 13 février 2002 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et l'arrêté du 30 juillet 2002 portant création de sept intercommissions à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale sont abrogés à compter du 1er mars 2008.

Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.