L'article 2 de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction "plans et études comprend :
« - le bureau "évolution des réseaux ;
« - le bureau "évolution des systèmes d'information ;
« - le bureau "organisation et ressources humaines ;
« - le bureau "fréquences ;
« - le bureau "outre-mer. »
Arrêté du 3 janvier 2005
Article 1
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Article 1
L'article 2 de l'arrêté du 31 décembre 2003 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction "plans et études comprend :
« - le bureau "évolution des réseaux ;
« - le bureau "évolution des systèmes d'information ;
« - le bureau "organisation et ressources humaines ;
« - le bureau "fréquences ;
« - le bureau "outre-mer. »
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