a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 3 janvier 2005
Le ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement ;
Vu le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées ;
Vu l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées soumises à autorisation ;
Vu l'arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2210 "Abattage d'animaux" ;
Vu l'avis du Conseil supérieur des installations classées en date du 17 février 2004,
a modifié les dispositions suivantes
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Créé le 12 février 2005
L'arrêté du 1er février 1983 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les abattoirs de boucherie au titre de la protection de l'environnement est abrogé.
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1 cité
Créé le 12 février 2005
Le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la prévention
des pollutions et des risques,
délégué aux risques majeurs,
T. Trouvé
En vigueur depuis le samedi 12 février 2005
Arrêté du 3 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4