Cour d'appel de Nancy
M. Bertrand (Marc), greffier au tribunal de grande instance de Nancy, est, à compter du 1er janvier 1990, nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Thouvenot.
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JORF n°10 du 12 janvier 1990
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Cour d'appel de Nancy
M. Bertrand (Marc), greffier au tribunal de grande instance de Nancy, est, à compter du 1er janvier 1990, nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Thouvenot.