JORF n°10 du 12 janvier 1990

Arrêté du 3 janvier 1990

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 3 janvier 1990:

Cour d'appel de Chambéry

Mlle Raffin (Brigitte), commis à la cour d'appel de Chambéry, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme de Bouclans.

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Cour d'appel de Nancy

M. Bertrand (Marc), greffier au tribunal de grande instance de Nancy, est, à compter du 1er janvier 1990, nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Thouvenot.

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Cour d'appel de Nîmes

Mme Vidal (Marie-Claire), épouse Boes, commis au tribunal de grande instance de Carpentras, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Campos.

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Cour d'appel de Paris

Mme Thoraval (Agnès), épouse Fontaine, sténodactylographe au tribunal d'instance de Paris (15e), est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Bourdon.
Mme Berthier (Monique), épouse Bisson, commis au tribunal de grande instance de Melun, est, à compter du 1er janvier 1990, nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Vejus.

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