Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des noms et dates de transfert pour les directions interrégionales des douanes
Résumé. Les noms de certaines directions interrégionales des douanes et les dates de transfert des agents sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :