Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités d'organisation du stage de préparation à l'encadrement supérieur
Résumé Le stage pour devenir cadre supérieur est organisé selon des règles précises et son succès donne le brevet d'aptitude.
En application de l'article 24-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du stage de préparation à l'encadrement supérieur dont la réussite est sanctionnée par l'obtention du brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur.
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