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Arrêté du 3 février 2020

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 décembre 2019,

Arrête :

Abrogation à venir1 septembre 2026

Créé le 6 février 2020 · Sera abrogé le 1 septembre 2026

Le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Abrogation à venir1 septembre 2026

Créé le 6 février 2020 · Sera abrogé le 1 septembre 2026

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 en classe terminale.

Abrogation à venir1 septembre 2026

Créé le 6 février 2020 · Sera abrogé le 1 septembre 2026

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 février 2020.

Jean-Michel Blanquer

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 février 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur du jeudi 6 février 2020 au lundi 31 août 2026

Arrêté du 3 février 2020
Article 1
Article 2
Article 3