Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suspension de la chasse de la barge à queue noire
Résumé. La chasse de la barge à queue noire est suspendue sur tout le territoire métropolitain.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2008Art. 1 : Interdiction temporaire de la chasse pour trois espèces d'oiseaux
→ Version 2
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- Arrêté du 30 juillet 2008Art. 1