Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères de réussite d'un module de formation
Résumé Pour réussir, il faut maintenant passer un module de formation spécifique et non la première phase de formation
Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé, les mots : « ont réussi la première phase de la formation au diplôme d'arme conformément à l'arrêté du 24 décembre 2021 susvisé » sont remplacés par les mots : « ont réussi, selon des modalités prévues par instruction, un module spécifique de formation à l'encadrement ».
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