Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des règles pour la vidange et le transport des boues d'assainissement non collectif
Résumé. Les règles pour vider et transporter les déchets des systèmes d'assainissement individuel sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 septembre 2009Art. 1 : Définitions et conditions pour la vidange des assainissements non collectifs
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 7 septembre 2009Art. 1