Sont nommés au Comité national de l'eau au titre des représentants des usagers :

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Vasseur (Guy), président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher et membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Suppléant : M. Pruvot (Bernard), président de la chambre d'agriculture du Nord.
Titulaire : M. Defloraine (Michel), président de la chambre d'agriculture de la Moselle.
Suppléant : M. Deslandes (Serge), membre de la chambre d'agriculture de la Manche.
Titulaire : M. Maroteix (Jacques), président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime.
Suppléant : M. Pontier (Michel), membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault et de la chambre régionale d'agriculture de Languedoc-Roussillon.

En tant que représentants des associations de pêcheurs

Titulaire : M. Roustan (Claude), président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique.
Suppléant : M. Breton (Bernard), président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique du Val-d'Oise.
Titulaire : M. Dubriont (Robert), président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Saône-et-Loire.
Suppléant : M. Rémond (Michel), président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de la Haute-Marne.
Titulaire : M. Lalauze (Philippe), président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Vaucluse.
Suppléant : M. Laguerre (Jacques), président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de Dordogne.

En tant que représentants des associations de consommateurs

Titulaire : M. Schockaert (Bernard), de l'Union fédérale des consommateurs « Que choisir ? ».
Suppléant : M. Antony (Paul), de l'Union nationale des associations familiales.

En tant que représentants des associations
de protection de la nature et de l'environnement

Titulaire : M. Rousseau (Bernard), président de France nature environnement.
Suppléant : M. Léost (Raymond), trésorier adjoint de France nature environnement.

En tant que représentants des associations de navigation intérieure

Titulaire : M. Dalaise (Jean-François), président délégué général du Comité des armateurs fluviaux.
Suppléant : M. Le Moine (Jean-Raymond), du Comité des armateurs fluviaux.
Titulaire : M. Dourlent (Michel), président de la chambre nationale de la batellerie artisanale.
Suppléant : M. Laval (José), administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale.

En tant que représentants des associations de tourisme

Titulaire : Mme Leduc (Géraldine), directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques.
Suppléant : M. Robert (Bernard), délégué général de l'Association nationale des élus du littoral.

En tant que représentants des distributeurs d'eau

Titulaire : M. Guirkinger (Bernard), président du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement.
Suppléant : M. Mathieu (Tristan), délégué général du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement.

En tant que représentants des associations de riverains

Titulaire : M. Bonnetain (Pascal), président de la commission locale de l'eau de l'Ardèche et du syndicat Ardèche claire.
Suppléant : M. Richard (Jean-Louis), président du Groupement des producteurs autonomes d'hydroélectricité.

En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire : M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture.
Suppléant : M. Le Moal (Marcel), Comité national de la conchyliculture.
Titulaire : M. Suche (Jean-Michel), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.
Suppléant : M. Guernallec (Cyrille), Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

En tant que représentants des transports maritimes

Titulaire : M. Wessels (Georges), trésorier d'Armateurs de France.
Suppléante : Mme Thomas-Ciora (Geneviève), responsable des affaires juridiques à Armateurs de France.

En tant que représentants des chambres de commerce et d'industrie

Titulaire : M. Maho (Noël), membre élu de la chambre régionale de commerce et d'industrie du Morbihan.
Suppléant : M. Arnoux (Patrice), juriste conseil à l'Association des chambres françaises de commerce et d'industrie.

En tant que représentants des riverains industriels

Titulaire : M. Detanger (Bruno), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE).
Suppléant : M. Michelier (Pierre), trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE).

En tant que représentants des industriels agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Baudrin (Albert), président de la commission environnement de la Confédération française de la coopération agricole.
Suppléant : M. Lemay (Patrick), vice-président de la commission environnement de l'Association nationale des industries alimentaires.

En tant que représentants des industries chimiques

Titulaire : M. Colin (Alexandre), de l'Union des industries chimiques, conseiller du directeur général.
Suppléant : M. Poidevin (Gilles), délégué général de l'Union des industries de la fertilisation.

En tant que représentants des industries des papiers,
cartons et celluloses

Titulaire : M. Sandraz (Jean-Paul), SMURFIT Europe Paper Division.
Suppléant : M. Brulé (Philippe), Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses.

En tant que représentants des industries du pétrole

Titulaire : M. Legalland (Jean-Pierre), Union française des industries pétrolières.
Suppléant : M. Pasquier (Antoine), Union française des industries pétrolières.

En tant que représentants des industries
de la production d'électricité

Titulaire : M. Delacoux (Jean-Yves), Electricité de France.
Suppléant : M. Kieffer (Bernard), chef du service juridique à la Compagnie nationale du Rhône.

Sont nommés au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales :

Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Jousseaume (Claude), président de la communauté des communes du Val-de-Trézence.
Suppléant : M. Destannes (Roger), vice-président de la communauté d'agglomération d'Aurillac.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Cazeau (Bernard), président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne.
Suppléante : Mme Caplat (Jacqueline), conseillère régionale du Limousin.
Titulaire : M. Quatrefages (René), vice-président du conseil général de l'Aveyron, maire de Saint-Jean-du-Bruel.
Suppléant : M. Denicourt (Charles), vice-président du conseil général de la Lozère.

Dans le bassin Artois-Picardie
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Raoult (Paul), président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord, maire du Quesnoy.
Suppléant : M. Sergent (Michel), maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lacherez (Guy), conseiller général du canton de Conty.
Suppléant : M. Facon (Jean), maire de Montenescourt.
Titulaire : Mme Poliautre (Danielle), adjointe au maire de Lille.
Suppléant : M. Beauchamp (Charles), conseiller général du Nord.

Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentants des communes

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), conseillère municipale d'Orléans (Loiret).
Suppléante : Mme Verchère (Françoise), vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), ancien ministre, maire de Saint-Briac (Côtes-d'Armor).
Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor.
Titulaire : M. Oudin (Jacques), sénateur de Vendée, vice-président du conseil général de Vendée.
Suppléante : Mme Donnefort (Simone), conseillère régionale de Poitou-Charentes.
Titulaire : M. Doligé (Eric), sénateur du Loiret, président du conseil général du Loiret, président de l'établissement public Loire.
Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre.

Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Muller (Jean-François), adjoint au maire de la ville de Metz (Moselle).
Suppléant : M. Zaegel (Sébastien), vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Biwer (Claude), vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse.
Suppléant : M. Florentin (Jean-Pierre), conseiller général du canton de Châtenois.
Titulaire : M. Ingwiller (Bernard), conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf.
Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul), vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle.

Dans le bassin Rhône-Méditerranée
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Pélissard (Jacques), député-maire de Lons-le-Saunier.
Suppléant : M. Kermen (Pierre), adjoint au maire de la ville de Grenoble.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Monnier (Jean), vice-président du conseil général du Territoire de Belfort.
Suppléant : M. Pouget (Louis), adjoint au maire de Montpellier.
Titulaire : M. Bauda (Alain), maire de Villemagne.
Suppléant : M. Leculier (Jean-Marc), conseiller régional de Rhône-Alpes.
Titulaire : M. Bouchet (Gilbert), vice-président du conseil général de la Drôme.
Suppléant : M. Serret (Jean), maire de Eurre, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Drôme.

Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que représentants de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Vampouille (Michel), vice-président du conseil régional d'Ile-de-France.
Suppléant : M. Lecourtier (Michel), conseiller général de la Marne.

En tant que conseiller municipal de Paris

Titulaire : M. Marcovitch (Daniel), conseiller de la ville de Paris.
Suppléant : M. Larmanou (Marcel), conseiller général de l'Eure, maire de Gisors.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Wolf (Henry), vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, président des grands lacs de Seine.
Suppléant : M. Merville (Denis), député de Seine-Maritime, vice-président du conseil général de Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine.
Titulaire : M. Halbecq (Claude), vice-président du conseil général de la Manche, maire de Roncey.
Suppléant : M. Marchet (Michel), vice-président du conseil général des Ardennes.
Titulaire : M. Marseille (Hervé), maire de Meudon.
Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne).

Sont nommés au Comité national de l'eau au titre des représentants de l'Etat :

En tant que représentants du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Berteaud (Pascal), directeur de l'eau.
Suppléant : M. Vial (Jean-Claude), directeur adjoint de l'eau.

En tant que représentants du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. Frébault (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section « affaires d'aménagement et d'environnement » du Conseil général des ponts et chaussées.
Suppléant : M. Monadier (Pierre), ingénieur général des ponts et chaussées, coordinateur du collège « eau et navigation » auprès du président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées.

En tant que représentants du ministre chargé des voies navigables

Titulaire : M. Papinutti (Marc), ingénieur des ponts et chaussées chargé de la sous-direction des transports par voies navigables.
Suppléant : M. Nau (François), ingénieur général des ponts et chaussées, mission d'inspection spécialisée de l'eau et de la navigation.

En tant que représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances

Titulaire : Mme Eyssartier (Hélène), sous-directrice de la 7e sous-direction de la direction du budget.
Suppléant : M. Caillou (Olivier), chef du bureau 7 A à la 7e sous-direction de la direction du budget.

En tant que représentants du ministre chargé de la défense

Titulaire : Mme Gandubert (Claudie), chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement, direction des affaires juridiques.
Suppléant : M. Schoumacker (Franck-Marie), chargé d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement.

En tant que représentants du ministre chargé de la mer

Titulaire : M. Viel (François-Marie), sous-directeur de l'aquaculture, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture.
Suppléant : M. Paravy (Jean-Claude), sous-directeur du littoral et des activités nautiques, direction du transport maritime, des ports et du littoral.

En tant que représentants du ministre chargé du tourisme

Titulaire : M. Cazaubon (Michel), chef du bureau des politiques territoriales.
Suppléante : Mme Roux-Fouillet (Jeanne-Marie), chargée de mission au bureau des politiques territoriales.

En tant que représentants du ministre chargé du Plan

Titulaire : M. Etchegoyen (Alain), commissaire au Plan.
Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, commissariat général du Plan.

En tant que représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire

Titulaire : M. Piveteau (Vincent), conseiller à la DATAR.
Suppléant : M. Kholler (Didier), administrateur civil, chargé de mission « développement rural durable ».

En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Barsacq (Gilles), sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques.
Suppléant : M. Lefebvre (Antoine), chef du bureau des risques naturels et technologiques.
Titulaire : M. Girault (Claude), sous-directeur des compétences et des institutions locales.
Suppléant : M. Drouet (Marc), chef du bureau des services publics locaux.

En tant que représentants du ministre chargé de l'industrie

Titulaire : M. Falque-Pierrotin (Jean-Pierre), directeur général de l'industrie, des technologies de l'information et des postes par intérim.
Suppléant : M. Osmont (Alain), secrétaire général des directions régionales de l'industrie et de la recherche.
Titulaire : Mme Rousseau (Michèle), directrice de la demande et des marchés énergétiques.
Suppléant : M. Houssin (Didier), directeur des ressources énergétiques et minérales.

En tant que représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt

Titulaire : M. Moulinier (Alain), directeur général de la forêt et des affaires rurales.
Suppléant : M. Lebourdais (Gérard), sous-directeur du soutien aux territoires et aux acteurs ruraux.
Titulaire : M. Ballu (Jean-Marie), président de la 5e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.
Suppléant : M. Carlotti (Jean), président de la 6e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.

En tant que représentants du ministre chargé de la santé

Titulaire : M. Dab (William), directeur général de la santé.
Suppléant : M. Saout (Charles), chef du bureau des eaux.
Titulaire : M. Michelon (Thierry), sous-directeur de la gestion des risques des milieux.
Suppléant : M. Ormsby (Jean-Nicolas), adjoint au chef du bureau des eaux.

Le préfet de la région Ile-de-France

Titulaire : M. le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, préfet coordonnateur de bassin.
Suppléant : M. Pialat (Alain), directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France.

Sont nommés au Comité national de l'eau au titre des personnes compétentes :
Titulaire : M. Lassus (Michel), président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté.
Suppléant : M. Pulou (Jacques), administrateur de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA).
Titulaire : M. Wencker (Jean), vice-président d'Alsace nature.
Suppléant : M. Boyer (Pierre), Eau et rivières de Bretagne.
Titulaire : M. Caméo-Ponz (Frédéric), administrateur de l'Union Midi-Pyrénées nature environnement (UMINATE).
Suppléant : M. Rodes (Michel), administrateur de la Société étude, protection, aménagement, nature du Sud-Ouest (SEPANSO).
Titulaire : M. Karatchentzeff (Michel), administrateur de l'Association nationale de protection des salmonidés truite, ombre, saumon (TOS).
Suppléant : M. Blanquet (Jacques), administrateur de l'Association nationale de protection des salmonidés truite, ombre, saumon (TOS).
Titulaire : M. Borvon (Gérard), président de S-Eau-S.
Suppléante : Mme Haristoy (Catherine), Union féminine civique et sociale (UFCS).
Titulaire : M. Lefeuvre (Jean-Claude), professeur au Laboratoire d'évolution des systèmes naturels et modifiés à Rennes.
Suppléant : M. Blanc (Nicolas), responsable du programme « entreprise » au Comité 21.
Titulaire : Mme Le Nevez (Nicole), conservatoire régional des rives de la Loire et de ses affluents.
Suppléante : Mme Lair (Nicole), professeure émérite de l'université de Clermont-Ferrand.
Titulaire : M. Bayer (Philippe), président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale.
Suppléant : M. Sicard (Michel), premier vice-président de la Communauté euroméditerranéenne des irrigants.

Sont membres du Comité national de l'eau les présidents des comités de bassin et leurs suppléants.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.