JORF n°286 du 11 décembre 2003

Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Jousseaume (Claude), président de la communauté des communes du Val-de-Trézence.
Suppléant : M. Destannes (Roger), vice-président de la communauté d'agglomération d'Aurillac.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Cazeau (Bernard), président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne.
Suppléante : Mme Caplat (Jacqueline), conseillère régionale du Limousin.
Titulaire : M. Quatrefages (René), vice-président du conseil général de l'Aveyron, maire de Saint-Jean-du-Bruel.
Suppléant : M. Denicourt (Charles), vice-président du conseil général de la Lozère.

Dans le bassin Artois-Picardie
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Raoult (Paul), président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord, maire du Quesnoy.
Suppléant : M. Sergent (Michel), maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lacherez (Guy), conseiller général du canton de Conty.
Suppléant : M. Facon (Jean), maire de Montenescourt.
Titulaire : Mme Poliautre (Danielle), adjointe au maire de Lille.
Suppléant : M. Beauchamp (Charles), conseiller général du Nord.

Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentants des communes

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), conseillère municipale d'Orléans (Loiret).
Suppléante : Mme Verchère (Françoise), vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), ancien ministre, maire de Saint-Briac (Côtes-d'Armor).
Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor.
Titulaire : M. Oudin (Jacques), sénateur de Vendée, vice-président du conseil général de Vendée.
Suppléante : Mme Donnefort (Simone), conseillère régionale de Poitou-Charentes.
Titulaire : M. Doligé (Eric), sénateur du Loiret, président du conseil général du Loiret, président de l'établissement public Loire.
Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre.

Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Muller (Jean-François), adjoint au maire de la ville de Metz (Moselle).
Suppléant : M. Zaegel (Sébastien), vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Biwer (Claude), vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse.
Suppléant : M. Florentin (Jean-Pierre), conseiller général du canton de Châtenois.
Titulaire : M. Ingwiller (Bernard), conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf.
Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul), vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle.

Dans le bassin Rhône-Méditerranée
En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Pélissard (Jacques), député-maire de Lons-le-Saunier.
Suppléant : M. Kermen (Pierre), adjoint au maire de la ville de Grenoble.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Monnier (Jean), vice-président du conseil général du Territoire de Belfort.
Suppléant : M. Pouget (Louis), adjoint au maire de Montpellier.
Titulaire : M. Bauda (Alain), maire de Villemagne.
Suppléant : M. Leculier (Jean-Marc), conseiller régional de Rhône-Alpes.
Titulaire : M. Bouchet (Gilbert), vice-président du conseil général de la Drôme.
Suppléant : M. Serret (Jean), maire de Eurre, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Drôme.

Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que représentants de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Vampouille (Michel), vice-président du conseil régional d'Ile-de-France.
Suppléant : M. Lecourtier (Michel), conseiller général de la Marne.

En tant que conseiller municipal de Paris

Titulaire : M. Marcovitch (Daniel), conseiller de la ville de Paris.
Suppléant : M. Larmanou (Marcel), conseiller général de l'Eure, maire de Gisors.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Wolf (Henry), vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, président des grands lacs de Seine.
Suppléant : M. Merville (Denis), député de Seine-Maritime, vice-président du conseil général de Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine.
Titulaire : M. Halbecq (Claude), vice-président du conseil général de la Manche, maire de Roncey.
Suppléant : M. Marchet (Michel), vice-président du conseil général des Ardennes.
Titulaire : M. Marseille (Hervé), maire de Meudon.
Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne).


Historique des versions

Version 1

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Jousseaume (Claude), président de la communauté des communes du Val-de-Trézence.

Suppléant : M. Destannes (Roger), vice-président de la communauté d'agglomération d'Aurillac.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Cazeau (Bernard), président de l'établissement public interdépartemental de la Dordogne.

Suppléante : Mme Caplat (Jacqueline), conseillère régionale du Limousin.

Titulaire : M. Quatrefages (René), vice-président du conseil général de l'Aveyron, maire de Saint-Jean-du-Bruel.

Suppléant : M. Denicourt (Charles), vice-président du conseil général de la Lozère.

Dans le bassin Artois-Picardie

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Raoult (Paul), président du syndicat intercommunal de distribution des eaux du Nord, maire du Quesnoy.

Suppléant : M. Sergent (Michel), maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lacherez (Guy), conseiller général du canton de Conty.

Suppléant : M. Facon (Jean), maire de Montenescourt.

Titulaire : Mme Poliautre (Danielle), adjointe au maire de Lille.

Suppléant : M. Beauchamp (Charles), conseiller général du Nord.

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des communes

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), conseillère municipale d'Orléans (Loiret).

Suppléante : Mme Verchère (Françoise), vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), ancien ministre, maire de Saint-Briac (Côtes-d'Armor).

Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor.

Titulaire : M. Oudin (Jacques), sénateur de Vendée, vice-président du conseil général de Vendée.

Suppléante : Mme Donnefort (Simone), conseillère régionale de Poitou-Charentes.

Titulaire : M. Doligé (Eric), sénateur du Loiret, président du conseil général du Loiret, président de l'établissement public Loire.

Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre.

Dans le bassin Rhin-Meuse

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Muller (Jean-François), adjoint au maire de la ville de Metz (Moselle).

Suppléant : M. Zaegel (Sébastien), vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Biwer (Claude), vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse.

Suppléant : M. Florentin (Jean-Pierre), conseiller général du canton de Châtenois.

Titulaire : M. Ingwiller (Bernard), conseiller général du Bas-Rhin, maire de Grassendorf.

Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul), vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle.

Dans le bassin Rhône-Méditerranée

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Pélissard (Jacques), député-maire de Lons-le-Saunier.

Suppléant : M. Kermen (Pierre), adjoint au maire de la ville de Grenoble.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Monnier (Jean), vice-président du conseil général du Territoire de Belfort.

Suppléant : M. Pouget (Louis), adjoint au maire de Montpellier.

Titulaire : M. Bauda (Alain), maire de Villemagne.

Suppléant : M. Leculier (Jean-Marc), conseiller régional de Rhône-Alpes.

Titulaire : M. Bouchet (Gilbert), vice-président du conseil général de la Drôme.

Suppléant : M. Serret (Jean), maire de Eurre, président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Drôme.

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentants de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Vampouille (Michel), vice-président du conseil régional d'Ile-de-France.

Suppléant : M. Lecourtier (Michel), conseiller général de la Marne.

En tant que conseiller municipal de Paris

Titulaire : M. Marcovitch (Daniel), conseiller de la ville de Paris.

Suppléant : M. Larmanou (Marcel), conseiller général de l'Eure, maire de Gisors.

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Wolf (Henry), vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine, président des grands lacs de Seine.

Suppléant : M. Merville (Denis), député de Seine-Maritime, vice-président du conseil général de Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine.

Titulaire : M. Halbecq (Claude), vice-président du conseil général de la Manche, maire de Roncey.

Suppléant : M. Marchet (Michel), vice-président du conseil général des Ardennes.

Titulaire : M. Marseille (Hervé), maire de Meudon.

Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne).