Arrêté du 3 décembre 1990

Article 9

Abrogé27 avril 2002

Créé le 8 décembre 1990

Les inspecteurs de l'éducation nationale recrutés par voie de liste d'aptitude suivent certains des modules de formation prévus à l'article 6 du présent arrêté. Leur participation est décidée par le responsable du centre national de formation au vu d'un bilan personnalisé des acquis antérieurs effectué lors du recrutement.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1990-12-03 art. 6

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 27 avril 2002

Abrogé parArrêté du 18 avril 2002art. 8 (V)

En vigueur du samedi 8 décembre 1990 au vendredi 26 avril 2002

Les inspecteurs de l'éducation nationale recrutés par voie de liste d'aptitude suivent certains des modules de formation prévus à l'

article 6

du présent arrêté. Leur participation est décidée par le responsable du centre national de formation au vu d'un bilan personnalisé des acquis antérieurs effectué lors du recrutement.