JORF n°0094 du 19 avril 2025

Arrêté du 3 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes d’un décret

Résumé Cet arrêt modifie trois annexes d’un décret antérieur.
Mots-clés : arrêts modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 janvier 2008 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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3 modifiés

5 cités

Article 2

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Application des dispositions aux sessions formelles

Résumé Les règles d’« l’arrêté » entrent en vigueur pour toute session formelle qui débute après la date d’édition.
Mots-clés : Formation Réglementation

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais