Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour d’un arrêté – modification de son art. 3
Résumé. Cet article annonce une mise à jour qui modifie le texte d’un arrêté antérieur (Art. 3) afin d’y apporter des ajustements ou clarifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2024Art. 3 : Validité de la licence d'exploitation aérienne
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 24 mai 2024Art. 3