Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'enseignement de prévention santé environnement
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 3 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 10 février 2009 (VT)
Programme d'enseignement de prévention santé environnement
Arrêté du 10 février 2009 · art. 1 (VT)
Calendrier de mise en œuvre des réformes lycéennes
Arrêté du 10 février 2009 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté et ses modalités d'application
Arrêté du 10 février 2009 · art. 3 (VT)
Présentation du référentiel d'enseignement Prévention Santé Environnement
Arrêté du 10 février 2009 · art. (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 10 février 2009