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Arrêté du 10 février 2009

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2021

Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 1 septembre 2021

Le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 12 février 2009 au mardi 31 août 2021

Source : Légifrance