Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 1 septembre 2021
Le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 1 septembre 2021
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale.
Créé le 12 février 2009 · Abrogé le 1 septembre 2021
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.