Créé le 10 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 février 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 10 février 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 février 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 février 2009Sct. AnnexeArrêté du 10 février 2009Art. null
- Arrêté du 10 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.