Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3 (V)
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 8 décembre 2008 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 novembre 2008,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3 (V)
Créé le 12 février 2009 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 31 août 2021
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3 (V)
Créé le 12 février 2009
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe terminale.
1 version
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3 (V)
Créé le 12 février 2009
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 3 avril 2019, l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.
Fait à Paris, le 10 février 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-L. Nembrini
Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 3 avril 2019art. 3 (V)
En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mardi 31 août 2021
Modifié parARRÊTÉ du 12 juin 2015art. 2
En vigueur du jeudi 12 février 2009 au lundi 31 août 2015