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Arrêté du 10 février 2009

Article 1

Abrogé1 septembre 2021

Créé le 12 février 2009 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 31 août 2021

Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021

Abrogé parArrêté du 3 avril 2019art. 3 (V)

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mardi 31 août 2021

Modifié parARRÊTÉ du 12 juin 2015art. 2

En vigueur du jeudi 12 février 2009 au lundi 31 août 2015