Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'enseignement en économie-gestion
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 3 avril 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 10 février 2009 (VT)
Programme d'économie-gestion pour les classes prépa au bac pro
Arrêté du 10 février 2009 · art. 1 (VT)
Calendrier de mise en œuvre des réformes lycéennes
Arrêté du 10 février 2009 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté et rôle du directeur général
Arrêté du 10 février 2009 · art. 3 (VT)