Abrogé par ARRÊTÉ du 12 juin 2015 - art. 3
Créé le 28 avril 2013 · Abrogé le 1 janvier 2016
La définition de l'épreuve de français, histoire, géographie, éducation civique applicable dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est fixée conformément à l'annexe du présent arrêté.