Arrêté du 3 août 2026

Article 1

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Article 1

Le deuxième avenant au cahier des charges de la concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la chute de Kembs, dans le département du Haut-Rhin, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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En vigueur depuis le 15 août 2026

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Approbation d'un accord pour la chute de Kembs

Résumé. Un accord pour gérer et exploiter la chute de Kembs dans le Haut-Rhin est approuvé.

Le deuxième avenant au cahier des charges de la concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la chute de Kembs, dans le département du Haut-Rhin, annexé au présent arrêté, est approuvé.

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Source : Légifrance