Arrêté du 3 août 2018

Article 2

Créé le 20 décembre 2018 · En vigueur depuis le 26 juin 2026

Abréviations.
Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :

  • "AOX" : composés organo-halogénés absorbables sur charbon actif ;
  • "CO2" : dioxyde de carbone ;
  • "CO" : monoxyde de carbone ;
  • "COVNM" : composés organiques volatils totaux à l'exclusion du méthane ;

  • "EMAG" : esters méthyliques d'acides gras ;
  • "DCO" : demande chimique en oxygène ;
  • "GPL" : gaz de pétrole liquéfié ;
  • "HAP" : hydrocarbures aromatiques polycycliques ;
  • "HCl" : acide chlorhydrique ;
  • "HF" : acide fluorhydrique ;
  • "MEST" : matières en suspension totales ;
  • "NOx" : oxydes d'azote (NO + NO2) exprimés en équivalent NO2 ;
  • "P" : puissance thermique nominale totale de l'installation de combustion ;
  • "SO2" : dioxyde de soufre ;
  • "VLE" : valeur limite d'émission.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 20 décembre 2018 au jeudi 25 juin 2026