Créé le 20 décembre 2018 · En vigueur depuis le 26 juin 2026
Abréviations.
Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :
- "AOX" : composés organo-halogénés absorbables sur charbon actif ;
- "CO2" : dioxyde de carbone ;
- "CO" : monoxyde de carbone ;
- "COVNM" : composés organiques volatils totaux à l'exclusion du méthane ;
- "EMAG" : esters méthyliques d'acides gras ;
- "DCO" : demande chimique en oxygène ;
- "GPL" : gaz de pétrole liquéfié ;
- "HAP" : hydrocarbures aromatiques polycycliques ;
- "HCl" : acide chlorhydrique ;
- "HF" : acide fluorhydrique ;
- "MEST" : matières en suspension totales ;
- "NOx" : oxydes d'azote (NO + NO2) exprimés en équivalent NO2 ;
- "P" : puissance thermique nominale totale de l'installation de combustion ;
- "SO2" : dioxyde de soufre ;
- "VLE" : valeur limite d'émission.