Arrêté du 3 août 2010

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », est ajouté le produit suivant :
CODE NOMENCLATURE
3114750 Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SAS, NEUROFORM EZ 3.
La prise en charge de ce stent intracrânien est assurée pour les références suivantes :
M003EN3E35100, M003EN3E45100, M003EN3E25150, M003EN3E30150, M003EN3E35150, M003EN3E40150, M003EN3E45150, M003EN3E25200, M003EN3E30200, M003EN3E35200, M003EN3E40200, M003EN3E45200, M003EN3E30300, M003EN3E35300, M003EN3E40300, M003EN3E45300.
Date de fin de prise en charge : 30 août 2012.

Historique des versions

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 6 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », est ajouté le produit suivant :

CODE

NOMENCLATURE

3114750

Stent intracrânien auto-expansible, BOSTON SCIENTIFIC SAS, NEUROFORM EZ 3.

La prise en charge de ce stent intracrânien est assurée pour les références suivantes :

M003EN3E35100, M003EN3E45100, M003EN3E25150, M003EN3E30150, M003EN3E35150, M003EN3E40150, M003EN3E45150, M003EN3E25200, M003EN3E30200, M003EN3E35200, M003EN3E40200, M003EN3E45200, M003EN3E30300, M003EN3E35300, M003EN3E40300, M003EN3E45300.

Date de fin de prise en charge : 30 août 2012.