Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance des rejets atmosphériques
Résumé. L'exploitant doit surveiller ses rejets atmosphériques en mesurant en continu plusieurs substances et en faisant réaliser des mesures externes par un organisme accrédité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. 28 → Version 2
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. 28