Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 23 septembre 2023
Résumé Les animaux doivent être traités contre les insectes avant d'être déplacés, et une partie de l'arrêté est supprimée.
L'arrêté du 23 septembre 2023 susvisé est modifié comme suit :
1° Au III de l'article 5 :
-au 1°, sont ajoutés les termes suivants : « sous condition de réalisation sur les animaux d'un traitement de désinsectisation au moment de leur chargement avant le départ » ;
-le 3° est remplacé par la disposition suivante :
« 3° Après réalisation sur des animaux protégés par un traitement de désinsectisation de prélèvements pour analyse par un laboratoire agréé afin d'attester qu'ils ne sont pas porteurs du virus de la maladie hémorragique épizootique avant leur mouvement sur le territoire national ; »
2° L'article 7 est abrogé.
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