Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 1er décembre 2010
Résumé Un ancien texte est modifié pour mettre à jour certaines règles.
L'arrêté du 1er décembre 2010 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, les mots : «, D. 3112-9 et D. 3121-41 » sont remplacés par les mots : « et D. 3112-10 » ;
2° L'article 1er est ainsi modifié :
a) Les mots : «, centre de lutte contre la tuberculose ou centre d'information, de dépistage et diagnostic des infections sexuellement transmissibles » sont remplacés par les mots : « ou centre de lutte contre la tuberculose » ;
b) Les mots : «, D. 3112-9 et D. 3121-41 » sont remplacés par les mots : « et D. 3112-10 » ;
3° L'annexe 2 est remplacée par les dispositions qui figurent en annexe du présent arrêté ;
4° L'annexe 3 est abrogée.
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