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Arrêté du 29 septembre 2011

modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Précision des filières d'orientation après la seconde

Résumé. Un arrêté de 2011 précise les filières d'orientation après la seconde (littéraire, économique, scientifique, technique) et leur mise en œuvre à partir de 2012.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 331-36 (Procédure d'orientation dans les établissements scolaires), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée) et D. 336-3 (Les différentes séries du baccalauréat technologique) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;

Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;

Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 26 avril 2011 ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation du 12 mai 2011,

Arrête :

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Précision des filières d'orientation après la seconde générale et technologique

Résumé. Les filières d'orientation après la classe de seconde générale et technologique sont précisées, incluant les voies littéraires, économiques, scientifiques et techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 8
- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

En vigueur depuis le 2 octobre 2011

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Entrée en vigueur des nouvelles règles scolaires

Résumé. Les nouvelles règles pour les lycéens commencent en 2012 pour la première et en 2013 pour la terminale.

Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en ce qui concerne la classe de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en ce qui concerne la classe terminale.

En vigueur depuis le 2 octobre 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire

Résumé. Un arrêté du 29 septembre 2011 confie au directeur général de l'enseignement scolaire la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 septembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le dimanche 2 octobre 2011

Arrêté du 29 septembre 2011
Article 1
Article 2
Article 3