A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code de l'éducation, notamment son livre VI ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle ;
Vu l'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 8
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2019Art. Annexe III
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Créé le 18 novembre 2019
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 octobre 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
P. Vinçon
En vigueur depuis le lundi 18 novembre 2019