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ARRÊTÉ du 29 octobre 2014

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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts de ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan figure en annexe au présent arrêté.

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Créé le 9 novembre 2014 · Abrogé le 4 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection d'un site naturel en Morvan

Résumé. Un arrêté officialise la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des forêts de ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts de ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 9 novembre 2014 au dimanche 3 avril 2022

Source : Légifrance