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Arrêté du 29 novembre 2021

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Article 2

Modification des effectifs et des grades dans un tableau de l'annexe d'un arrêté

JORF n°0283 du 5 décembre 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des postes au sein des états-majors des armées

Résumé Certains postes dans les états-majors des armées ont de nouveaux noms et responsabilités.

Au tableau 2.1 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé :
1° La ligne :
«

|Chef de la division « contrôle et audit des armées »| 1 |100| |----------------------------------------------------|:-:|:-:|

est remplacée par la ligne suivante :
«

|Officier général, directeur de l'audit interne des armées, directions et services| 1 |100| |---------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:|

» ;

2° La ligne :
«

|Adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre| 2 |80 | |---------------------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:|

est remplacée par les lignes suivantes :
«

| Chef de projet « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre | 1 |80 | |:---------------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:| |Chef de projet « maintenance et soutien logistique » de l'état-major de l'armée de terre| 1 |80 |

» ;

3° La ligne :
«

|Adjoint au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre| 2 |80 | |-------------------------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:|

est remplacée par les lignes suivantes :
«

|Chef de projet « synthèse et transformation » de l'état-major de l'armée de terre| 1 |80 | |:--------------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:| | Chef de projet « performance des soutiens » de l'état-major de l'armée de terre | 1 |80 |

» ;

4° La ligne :
«

|Sous-directeur « performance-synthèse » (SCA)| 1 |80 | |---------------------------------------------|:-:|:-:|

est remplacée par la ligne suivante :
«

|Officier général « transformation opérationnelle » (SCA)| 1 |80 | |--------------------------------------------------------|:-:|:-:|

» ;

5° La ligne :
«

|Officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées| 1 |80 | |--------------------------------------------------------------------------|:-:|:-:|

est ajoutée.

1 version

Historique des versions

Version 1

Au tableau 2.1 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé :

1° La ligne :

Chef de la division « contrôle et audit des armées »

100

est remplacée par la ligne suivante :

Officier général, directeur de l'audit interne des armées, directions et services

100

» ;

2° La ligne :

Adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre

est remplacée par les lignes suivantes :

Chef de projet « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre

Chef de projet « maintenance et soutien logistique » de l'état-major de l'armée de terre

» ;

3° La ligne :

Adjoint au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre

est remplacée par les lignes suivantes :

Chef de projet « synthèse et transformation » de l'état-major de l'armée de terre

Chef de projet « performance des soutiens » de l'état-major de l'armée de terre

» ;

4° La ligne :

Sous-directeur « performance-synthèse » (SCA)

est remplacée par la ligne suivante :

Officier général « transformation opérationnelle » (SCA)

» ;

5° La ligne :

Officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées

est ajoutée.