Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des règles de transport des explosifs sur les navires à passagers
Résumé. Les règles de transport des explosifs sur les navires à passagers sont renforcées pour plus de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-7.03 → Version 7 : Précision des conditions de transport des marchandises dangereuses
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-7.03