Arrêté du 29 novembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A131-1

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Suppression d'une mention dans le Code du sport

Résumé. L'article A131-1 du Code du sport supprime la mention de 'Lettre de grand voile' dans ses dispositions.

A modifié les dispositions suivantes :

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