Arrêté du 29 mars 2016

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Article 1

A compter du 1er avril 2016, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent (Modification des zones réglementées en Sarthe) arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • basket-ball ;
  • cyclisme ;
  • équitation ;
  • escrime ;
  • football ;
  • golf ;
  • gymnastique ;
  • handball ;
  • handisport ;
  • hockey ;
  • judo, jujitsu kendo et disciplines associées ;
  • karaté et disciplines associées ;
  • lutte ;
  • montagne et escalade ;
  • natation ;
  • pelote basque ;
  • roller sports ;
  • ski ;
  • sports de glace ;
  • sport automobile ;
  • squash ;
  • surf ;
  • taekwondo ;
  • tennis ;
  • tennis de table ;
  • tir ;
  • voile ;
  • volley-ball.

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En vigueur depuis le 9 avril 2016

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Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. À partir du 1er avril 2016, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er avril 2016, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent (Modification des zones réglementées en Sarthe) arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • basket-ball ;
  • cyclisme ;
  • équitation ;
  • escrime ;
  • football ;
  • golf ;
  • gymnastique ;
  • handball ;
  • handisport ;
  • hockey ;
  • judo, jujitsu kendo et disciplines associées ;
  • karaté et disciplines associées ;
  • lutte ;
  • montagne et escalade ;
  • natation ;
  • pelote basque ;
  • roller sports ;
  • ski ;
  • sports de glace ;
  • sport automobile ;
  • squash ;
  • surf ;
  • taekwondo ;
  • tennis ;
  • tennis de table ;
  • tir ;
  • voile ;
  • volley-ball.

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En vigueur depuis le samedi 9 avril 2016

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