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Arrêté du 29 mars 2016

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-11 à R. 221-13 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Créé le 9 avril 2016

A compter du 1er avril 2016, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • aviron ;
  • basket-ball ;
  • bowling ;
  • canoë-kayak ;
  • cyclisme ;
  • escrime ;
  • golf ;
  • handball ;
  • handisport ;
  • karaté et disciplines associées ;
  • montagne et escalade ;
  • natation ;
  • pelote basque ;
  • sport automobile ;
  • sports de glace ;
  • surf ;
  • tennis ;
  • voile.

Créé le 9 avril 2016

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Créé le 9 avril 2016

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mars 2016.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann

Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 9 avril 2016

Arrêté du 29 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3