En vigueur depuis le 31 mars 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions de repeuplement après pullorose
Repeuplement.
a) Le repeuplement de l'exploitation ne peut intervenir qu'après contrôle favorable des opérations de nettoyage et de désinfection effectuées conformément à l'article 8 (Mesures de nettoyage en cas de pullorose) et assèchement le plus complet possible des locaux et du matériel ;
b) Les volailles ou oiseaux captifs réintroduits dans l'exploitation font l'objet d'une surveillance clinique renforcée par un vétérinaire sanitaire pendant les trente jours suivant le repeuplement. Tout signe clinique évocateur de la pullorose est déclaré au directeur départemental en charge de la protection des populations.