JORF n°0141 du 17 juin 2017

Article 1

Article 1

A l'article 4 de l'arrêté du 9 novembre 2016 susvisé, le mot : « canyonisme » est remplacé par le mot suivant : « spéléologie ».


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Version 1

A l'article 4 de l'arrêté du 9 novembre 2016 susvisé, le mot : « canyonisme » est remplacé par le mot suivant : « spéléologie ».