Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 29 mai 2017

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un coordonnateur pédagogique en spéléologie

Résumé. Les établissements de spéléologie doivent désigner un responsable pour organiser les formations.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 9 novembre 2016 (Recyclage obligatoire des éducateurs sportifs en spéléologie) relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rôles pédagogiques dans les établissements de spéléologie

Résumé. Les directeurs d'établissements de spéléologie doivent désormais nommer un coordonnateur pédagogique pour garantir la cohérence des formations.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 juin 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mai 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le dimanche 18 juin 2017

Arrêté du 29 mai 2017
Article 1
Article 2