Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des cadres d'emplois et corps dans la fonction publique territoriale
Résumé. La liste des cadres d'emplois et des corps de la fonction publique territoriale est mise à jour pour inclure de nouvelles spécialités dans le domaine de l'animation et des activités physiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mars 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 20 mars 2007Art. 2