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Titre IV

DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX BATEAUX ET AUX NAVIRES

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PERSONNEL À BORD SUR LES BATEAUX ET LES NAVIRES

JORF n°0147 du 27 juin 2009

Section IV : PRESCRIPTIONS DIVERSES À OBSERVER PAR L'ÉQUIPAGE

44-1. Règles applicables

Il est fait application des dispositions du chapitre 8.3 du règlement annexé à l'ADN.

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