Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Seuils de résidus de tri et de déchets indésirables
Résumé Les déchets non désirés et les résidus de tri doivent être en dessous des limites fixées dans un tableau.
A l'issue d'une opération de tri performante, pour le flux de déchets considéré, la proportion maximale de résidus de tri et la proportion maximale de déchets indésirables respectent les seuils inscrits dans le tableau annexé au présent arrêté.
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