Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 3 octobre 2014
Résumé. L'arrêté met à jour certaines règles d'un autre arrêté pour les conformer aux nouvelles lois.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 octobre 2014Art. 2 : Liste des emplois de conseiller technique de la défense
→ Version 21 : Modification et suppression de postes techniques et de gestion dans la défense
→ Version 21 : Modification et suppression de postes techniques et de gestion dans la défense
-ARRÊTÉ du 3 octobre 2014Art. 2