JORF n°0152 du 2 juillet 2021

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 5 de l'arrêté du 29 juin 2021

Résumé L'article 5 a été modifié pour clarifier les compétences et créer un conseil pour certains diplômes.

L'article 5 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa du I, le mot : « placés » est remplacé par les mots : « ou blocs de compétences placées » ;
2° Au troisième alinéa du I, après le mot : « pratiques » sont insérés les mots : « ou encore par des mises en situation professionnelle » ;
3° Au dernier alinéa du I, après les mots : « d'enseignement » sont insérés les mots : « ou blocs de compétences », le mot : « acquises » est remplacé par le mot : « acquis » et les mots : « qu'elles ont été validées » sont remplacés par les mots : « qu'ils ont été validés » ;
4° Le III est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« IV.-Concernant les diplômes Technicien supérieur audiovisuel option montage, Technicien supérieur audiovisuel option son et Classe alpha, toute évolution du programme de formation est soumise à un conseil de perfectionnement composé, à parité, de membres de l'équipe pédagogique et de personnalités extérieures. Il se réunit au moins une fois par an. »


Historique des versions

Version 1

L'article 5 est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa du I, le mot : « placés » est remplacé par les mots : « ou blocs de compétences placées » ;

2° Au troisième alinéa du I, après le mot : « pratiques » sont insérés les mots : « ou encore par des mises en situation professionnelle » ;

3° Au dernier alinéa du I, après les mots : « d'enseignement » sont insérés les mots : « ou blocs de compétences », le mot : « acquises » est remplacé par le mot : « acquis » et les mots : « qu'elles ont été validées » sont remplacés par les mots : « qu'ils ont été validés » ;

4° Le III est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« IV.-Concernant les diplômes Technicien supérieur audiovisuel option montage, Technicien supérieur audiovisuel option son et Classe alpha, toute évolution du programme de formation est soumise à un conseil de perfectionnement composé, à parité, de membres de l'équipe pédagogique et de personnalités extérieures. Il se réunit au moins une fois par an. »