Arrêté du 29 juin 2020

Article 1

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Article 1

I. - La direction des ressources humaines comprend les structures d'administration centrale suivantes :
1° Le service de la politique des ressources humaines ;
2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines ;
3° La sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines.
II.- Le centre de formation au management de la défense, organisme extérieur, relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2020 · Dernière version le 20 novembre 2025

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Organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

Résumé. L'arrêté du 29 juin 2020 organise la direction des ressources humaines du ministère de la défense en trois services et un centre de formation.

I. - La direction des ressources humaines comprend les structures d'administration centrale suivantes :
1° Le service de la politique des ressources humaines ;
2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines ;
3° La sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines.
II.- Le centre de formation au management de la défense, organisme extérieur, relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 novembre 2025

Modifié parArrêté du 12 novembre 2025art. 1 : Réorganisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

En résumé. La direction des ressources humaines a été restructurée avec la suppression d'un service et la modification du statut de deux organismes extérieurs.

En vigueur du mercredi 1 juillet 2020 au mercredi 19 novembre 2025

Source : Légifrance