Arrêté du 29 juin 2020

Article 1

Créé le 1 juillet 2020 · En vigueur depuis le 20 novembre 2025

I. - La direction des ressources humaines comprend les structures d'administration centrale suivantes :
1° Le service de la politique des ressources humaines ;
2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines ;
3° La sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines.
II.- Le centre de formation au management de la défense, organisme extérieur, relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 novembre 2025

Modifié parArrêté du 12 novembre 2025art. 1

I. - La direction des ressources humaines comprend les structures d'administration centrale suivantes : 1° Le service de la politique des ressources humaines ; 2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines ; 3° La sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines. II.-Le centre de formation au management de la défense, organisme extérieur,relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense .

En vigueur du mercredi 1 juillet 2020 au mercredi 19 novembre 2025

I. - La direction des ressources humaines comprend les structures d'administration centrale suivantes :
1° Le service de la politique des ressources humaines ;
2° Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines ;
3° Le service des ressources et des systèmes d'information des ressources humaines.
II. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
1° Le centre de formation au management du ministère de la défense qui relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
2° Le service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines.