JORF n°0155 du 4 juillet 2017

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Le libellé du paragraphe f) « BIOFREEDOM » devient f) « BIOFREEDOM et LUMENO FREE ».
  2. Dans le paragraphe f, la phrase :
    « La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOFREEDOM est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
    est remplacée par :
    « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif BIOFREEDOM et LUMENO FREE est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
  3. Dans le paragraphe f, la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) » est insérée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) | |3193169| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR2208 ; LUFR2211 ; LUFR2214 ; LUFR2218 ; LUFR2224 ; LUFR2228 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3107141| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,5mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR2508 ; LUFR2511 ; LUFR2514 ; LUFR2518 ; LUFR2524 ; LUFR2528 ; LUFR2533 ; LUFR2536 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3112219| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR2708 ; LUFR2711 ; LUFR2714 ; LUFR2718 ; LUFR2724 ; LUFR2728 ; LUFR2733 ; LUFR2736 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3186815|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,0mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR3008 ; LUFR3011 ; LUFR3014 ; LUFR3018 ; LUFR3024 ; LUFR3028 ; LUFR3033 ; LUFR3036
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.| |3179985| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,5mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR3508 ; LUFR3511 ; LUFR3514 ; LUFR3518 ; LUFR3524 ; LUFR3528 ; LUFR3533 ; LUFR3536 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3159965| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
LUFR4008 ; LUFR4011 ; LUFR4014 ; LUFR4018 ; LUFR4024 ; LUFR4028 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé du paragraphe f) « BIOFREEDOM » devient f) « BIOFREEDOM et LUMENO FREE ».

2. Dans le paragraphe f, la phrase :

« La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOFREEDOM est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

est remplacée par :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif BIOFREEDOM et LUMENO FREE est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».

3. Dans le paragraphe f, la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) » est insérée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL)

3193169

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,25 mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR2208 ; LUFR2211 ; LUFR2214 ; LUFR2218 ; LUFR2224 ; LUFR2228 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3107141

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,5mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR2508 ; LUFR2511 ; LUFR2514 ; LUFR2518 ; LUFR2524 ; LUFR2528 ; LUFR2533 ; LUFR2536 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3112219

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 2,75 mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR2708 ; LUFR2711 ; LUFR2714 ; LUFR2718 ; LUFR2724 ; LUFR2728 ; LUFR2733 ; LUFR2736 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3186815

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,0mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR3008 ; LUFR3011 ; LUFR3014 ; LUFR3018 ; LUFR3024 ; LUFR3028 ; LUFR3033 ; LUFR3036

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3179985

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 3,5mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR3508 ; LUFR3511 ; LUFR3514 ; LUFR3518 ; LUFR3524 ; LUFR3528 ; LUFR3533 ; LUFR3536 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3159965

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FREE, DIAM 4,0 mm.

Stent à libération de biolimus A9 LUMENO FREE de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

LUFR4008 ; LUFR4011 ; LUFR4014 ; LUFR4018 ; LUFR4024 ; LUFR4028 Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.