JORF n°0155 du 4 juillet 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

  1. Le libellé du paragraphe e « BIOMATRIX ALPHA » devient e « BIOMATRIX ALPHA, LUMENO ALPHA et LUMENO FLEX ».
  2. Dans le paragraphe e, la phrase :
    « La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOMATRIX ALPHA est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
    est remplacée par :
    « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif BIOMATRIX ALPHA, LUMENO ALPHA et LUMENO FLEX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».
  3. Dans le paragraphe e, la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) » est insérée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) | |3135396| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL2209 ; LUAL2214 ; LUAL2219 ; LUAL2224 ; LUAL2229
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3113816| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,5 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL2509 ; LUAL2514 ; LUAL2519 ; LUAL2524 ; LUAL2529 ; LUAL2533 ; LUAL2536
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3150160| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL2709 ; LUAL2714 ; LUAL2719 ; LUAL2724 ; LUAL2729 ; LUAL2733 ; LUAL2736
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3114282| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,0 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL3009 ; LUAL3014 ; LUAL3019 ; LUAL3024 ; LUAL3029 ; LUAL3033 ; LUAL3036
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3130542| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,5 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL3509 ; LUAL3514 ; LUAL3519 ; LUAL3524 ; LUAL3529 ; LUAL3533 ; LUAL3536
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3154100| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 4,0 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUAL4009 ; LUAL4014 ; LUAL4019 ; LUAL4024 ; LUAL4029
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3117872| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX2208 ; LUFX2211 ; LUFX2214 ; LUFX2218 ; LUFX2224 ; LUFX2228
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3123772|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,5 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX2508 ; LUFX2511 ; LUFX2514 ; LUFX2518 ; LUFX2524 ; LUFX2528 ; LUFX2533 ; LUFX2536
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3117040|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX2708 ; LUFX2711 ; LUFX2714 ; LUFX2718 ; LUFX2724 ; LUFX2728 ; LUFX2733 ; LUFX2736
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.| |3161212| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,0 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX3008 ; LUFX3011 ; LUFX3014 ; LUFX3018 ; LUFX3024 ; LUFX3028 ; LUFX3033 ; LUFX3036
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3136651| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,5 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX3508 ; LUFX3511 ; LUFX3514 ; LUFX3518 ; LUFX3524 ; LUFX3528 ; LUFX3533 ; LUFX3536
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. | |3102860| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 4,0 mm.
Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
LUFX4008 ; LUFX4011 ; LUFX4014 ; LUFX4018 ; LUFX4024 ; LUFX4028
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, dans la rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Le libellé du paragraphe e « BIOMATRIX ALPHA » devient e « BIOMATRIX ALPHA, LUMENO ALPHA et LUMENO FLEX ».

2. Dans le paragraphe e, la phrase :

« La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif BIOMATRIX ALPHA est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »

est remplacée par :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif BIOMATRIX ALPHA, LUMENO ALPHA et LUMENO FLEX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».

3. Dans le paragraphe e, la rubrique « Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL) » est insérée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société CARDINAL HEALTH France (CARDINAL)

3135396

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,25 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL2209 ; LUAL2214 ; LUAL2219 ; LUAL2224 ; LUAL2229

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3113816

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,5 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL2509 ; LUAL2514 ; LUAL2519 ; LUAL2524 ; LUAL2529 ; LUAL2533 ; LUAL2536

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3150160

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 2,75 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL2709 ; LUAL2714 ; LUAL2719 ; LUAL2724 ; LUAL2729 ; LUAL2733 ; LUAL2736

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3114282

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,0 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL3009 ; LUAL3014 ; LUAL3019 ; LUAL3024 ; LUAL3029 ; LUAL3033 ; LUAL3036

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3130542

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 3,5 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL3509 ; LUAL3514 ; LUAL3519 ; LUAL3524 ; LUAL3529 ; LUAL3533 ; LUAL3536

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3154100

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO ALPHA, 4,0 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUAL4009 ; LUAL4014 ; LUAL4019 ; LUAL4024 ; LUAL4029

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3117872

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,25 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 2,25 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX2208 ; LUFX2211 ; LUFX2214 ; LUFX2218 ; LUFX2224 ; LUFX2228

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3123772

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,5 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO ALPHA de diamètre 2,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX2508 ; LUFX2511 ; LUFX2514 ; LUFX2518 ; LUFX2524 ; LUFX2528 ; LUFX2533 ; LUFX2536

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3117040

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 2,75 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 2,75 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX2708 ; LUFX2711 ; LUFX2714 ; LUFX2718 ; LUFX2724 ; LUFX2728 ; LUFX2733 ; LUFX2736

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3161212

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,0 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 3,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX3008 ; LUFX3011 ; LUFX3014 ; LUFX3018 ; LUFX3024 ; LUFX3028 ; LUFX3033 ; LUFX3036

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3136651

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 3,5 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 3,5 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX3508 ; LUFX3511 ; LUFX3514 ; LUFX3518 ; LUFX3524 ; LUFX3528 ; LUFX3533 ; LUFX3536

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.

3102860

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, CARDINAL, LUMENO FLEX, 4,0 mm.

Stent à libération de biolimus LUMENO FLEX de diamètre 4,0 mm, de la société CARDINAL HEALTH France.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

LUFX4008 ; LUFX4011 ; LUFX4014 ; LUFX4018 ; LUFX4024 ; LUFX4028

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2022.