Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour les élèves empêchés de passer une épreuve
Résumé. Les élèves empêchés de passer une épreuve peuvent refaire l'épreuve rapidement ou obtenir la moyenne des notes du dernier quart, sauf si leur absence est injustifiée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 août 2007Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 23 août 2007Art. 12